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Marques déposées par monsieur Anatole Royer de La Bastie
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Pavane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavane
M. Anatole Royer de La Bastie

Numéro de dépôt :
4217203
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
Pavane de Anatole Royer de La Bastie

Présentation de la marque Pavane

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur Anatole Royer de La Bastie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 348 Rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 348 Rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France.

La marque Pavane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavane arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

Anatole Royer de La Bastie a également déposé les autres marques suivantes : PARADE , (Marque figurative) , PAVANE , PAVANE


M. Anatole Royer de La Bastie - 348 Rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France


M. Anatole Royer de La Bastie - 348 Rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.